Siège social
Catherine Frété
4, boulevard Joliot Curie
34200 Sète
Contact
Téléphone : +33 621245040
Email : cathfrete@gmail.com
Représentant légal
Catherine Frété – chef d’entreprise individuelle
Immatriculation
Horizons Zen
Entreprise individuelle
SIRET : 50987853400023
Numéro de TVA intracommunautaire
TVA non applicable, article 293B du Code général des Impôts
Conditions générales de vente
Acompte de 30 % à la commande, paiement du solde à la livraison de la prestation.
En cas de retard de paiement, le taux des pénalités exigibles est égal à trois fois le taux d’intérêt légal (Décret 2009-138, du 9 février 2009).
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement égale à 40€ (Loi du 22 mars 2012).
Hébergeur du site
IONOS
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
Webmaster
Site conçu par Catherine Frété (moi-même) via WordPress.
Graphisme : Catherine Frété
CNIL
Ce site a fait l’objet d’un enregistrement auprès de la CNIL le JJ/MM/AAAA sous le numéro : [EN COURS]